Location de Yacht Privé sur la Côte d’Azur

2 mai 2016

Si vous souhaitez faire de la location de yacht privé sur la Côte d’Azur ou pouvoir louer votre bateau de plaisance au sud de la France, cela est possible grâce à Allied Yachting, qui propose des services de location pour les propriétaires de yachts et affréteurs en Méditerranée, qu’ils soient bateaux à moteur, voiliers, yachts de luxe, super-yachts ou méga-yachts.

En effet, nous proposons des yachts de luxe (plus de 24 mètres), des super-yachts (plus de 30 mètres) et méga-yachts (plus de 50 mètres), à voile ou à moteur avec équipages professionnels.

Commençons par quelques définitions:

YACHTING SUR LA CÔTE D’AZUR

La Côte d’Azur est l’une des destinations du yachting préférées dans le monde. Le yachting se réfère à l’utilisation des bateaux de plaisance et des navires appelés yachts à des fins sportives et de loisirs. Les deux termes proviennent du mot jacht «chasse» en néerlandais. Avec des voiliers, il est appelé la voile et avec les bateaux à moteur, il est appelé motonautisme.

Le yachting de compétition est tout simplement l’activité des bateaux de course. De nombreuses régates sont organisées chaque année sur la Côte d’Azur.

Le yachting est devenu un mode de vie dans notre région Méditerranéenne. La croisière en yachts implique voyager sur un bateau, que ce soit à travers une baie, d’île en île dans la Méditerranée ou à travers une mer ou un océan. La croisière en sécurité sur de longues distances nécessite un degré d’autonomie et d’un large éventail de compétences au-delà du pilotage d’un bateau. La connaissance des sujets tels que la navigation, la météorologie, les systèmes mécaniques et électriques, la radio, les premiers secours, la survie en mer, la nutrition et encore plus sont nécessaires et peuvent sauver la vie en croisière vers de lointains rivages. En Europe, un système de stages de certification est géré par différentes autorités maritimes et associations de yachting. Des systèmes similaires sont offerts par des organisations dans d’autres pays et comprennent généralement un éventail de cours, à la fois théoriques et pratiques soit pour la navigation côtière ou au large.

LICENSES, BREVETS ET DIPLÔMES

Selon le pays, la navigation de plaisance sur les eaux côtières et les eaux intérieures peut nécessiter une licence. Habituellement, la navigation commerciale (ou locative pour le charter) sur les eaux côtières exige presque toujours une licence, tandis que la navigation de plaisance sur les eaux côtières nécessite différents types de licences en fonction de la taille du bateau (par exemple une longueur de 24 mètres), ou lorsque les yachts font du charter, bateaux à passagers, ferries ou remorqueurs. Certains des Etats membres de la Commission économique des Nations Unies pour l’Europe délivrent un certificat international de compétences soit pour la navigation côtière ou au large, et même pour les eaux internationales.

LA PLAISANCE AU SUD DE LA FRANCE

Souvent synonyme du yachting, la navigation de plaisance est l’activité de loisir de voyager par bateau, ou l’utilisation récréative d’un bateau, qu’il s’agisse de bateaux à moteur, voiliers, ou super-yachts, portée sur le voyage lui-même, ainsi que des activités sportives. Elle est l’une des activités les plus privilégiées sur la Côte d’Azur et attire des millions de plaisanciers au sud de la France.

YACHTS PRIVÉS

En Europe, les yachts privés sont différents aux Navires à utilisation commerciale (également appelés navires Homologués), dans le sens où ils ne fonctionnent pas pour un revenu financier.

Ces Yachts et Bateaux Privés ne peuvent pas être utilisés pour l’affrètement en Europe, sauf si ils sont conformes aux exigences suivantes (certaines restrictions et conditions peuvent appliquer):

EXIGENCES POUR LOUER VOTRE BATEAU DE PLAISANCE AU SUD DE LA FRANCE

Lorsque vous envisagez la location de yacht privé sur la Côte d’Azur ou de louer votre bateau de plaisance au sud de la France, voici les exigences obligatoires et formalités nécessaires des navires:

  • Ils sont TTC (TVA payée) et naviguent sous un pavillon européen* reconnu,
  • Ils sont classés et homologués de conformité CE,
  • Ils bénéficient d’une police d’assurance couvrant les clients de charter,
  • Avoir un contrat de Gestion Locative avec une société de courtage de location établie en France,
  • Utiliser des contrats d’affrètement valides et reconnus, pour chaque groupe de locataires quittant le port, avec preuve de paiement,
  • Leurs propriétaires déclarent la totalité des recettes de la location,
  • Leurs propriétaires versent la TVA (payent des impôts), sur chaque charter qu’ils réalisent, par le biais d’un numéro de TVA intracommunautaire enregistré et valable,
  • La période d’affrètement cumulée est limitée à 3 mois par an et en alternance avec l’usage privé du bateau,
  • Leur armement de sécurité est conforme et ils peuvent attester d’une révision en cours de validité,
  • Toutes les locations à bord du bateau portent un contrat d’affrètement valide et une preuve de paiement, y compris de la TVA applicable dans le pays d’embarquement, qu’ils peuvent montrer aux Douanes Européennes ou toute autre Autorité Maritime en cas de contrôle,
  • Ils n’embarquent jamais plus de passagers à bord que le nombre maximum indiqué dans le Certificat du Constructeur,
  • Si ils ont un équipage, alors tous les membres de l’équipage doivent être sous contrat de travail valide, assuré et leurs qualifications professionnelles doivent être conformes au type de navire et au pavillon, y compris les diplômes à jour pour fournir des secours et des soins médicaux pour sauver la vie à bord des navires en mer,
  • Si ils sont utilisés pour la location de «coque nue», c’est-à-dire sans équipage, le locataire du bateau doit également avoir les diplômes et l’assurance appropriés.

*Grâce aux Services de Gestion de Yacht de Allied Yachting, l’Admission Temporaire aux fins de location peut être obtenue en France pour la location de yacht privé sur la Côte d’Azur ou pour louer votre bateau de plaisance au sud de la France, même pour les navires battant un pavillon non-européen et n’ont pas acquittée la TVA.

Remarque : lors de la location de yacht privé sur la Côte d’Azur ou si vous décidez de louer votre bateau de plaisance au sud de la France, en général, vous ne bénéficier pas de détaxe ou de réduction d’impôts sur le carburant, l’avitaillement ou les consommables.

N’hésitez pas à contacter nos Services de Gestion de Yachts pour plus d’informations sur les modalités pour la location de yacht privé sur la Côte d’Azur ou pour pouvoir louer votre bateau de plaisance au sud de la France.