Yachts Privés et Bateaux de Plaisance

18 avril 2016

Les yachts privés et bateaux de plaisance sont des navires de plaisance utilisés à des fins personnelles, pour la famille et les loisirs parfois sportifs. Ces embarcations sont divisées en deux catégories principales : bateaux à moteur (ou motor- yachts) et voiliers. Ils sont utilisés pour des vacances, par exemple en mer dans une zone d’archipel ou côtière, sur une rivière, un lac, un canal ou voie navigable. Les bateaux de plaisance sont normalement amarrés dans un port de plaisance ou dans une installation en cale sèche. Ils peuvent inclure des aménagements pour leur utilisation au mouillage comme amarrés au port. Les yachts privés sont aussi communément appelés «Yachts de plaisance» .

Les yachts privés et bateaux de plaisance comprennent bateaux à moteur, voiliers, yachts de luxe, super-yachts et méga-yachts. Ils sont destinés uniquement à des fins sportives ou de loisirs et ne transportent pas plus de 12 personnes. D’autres embarcations de plaisance plus petites seront également brièvement décrites à la fin de cet article.

Les yachts de luxe (plus de 24 mètres), super-yachts (plus de 30 mètres) et méga-yachts (plus de 50 mètres), sont de grands yachts très coûteux, à moteur ou à voile, de propriété privée, avec des équipages professionnels.

Contrairement aux Navires de Plaisance à Utilisation Commerciale (également appelés Navires Homologués au Charter), les yachts privés et bateaux de plaisance en Europe, sont des navires utilisés à des fins récréatives ou sportives et ne fonctionnent pas pour un revenu financier. Ces navires de plaisance en Europe ne peuvent pas être utilisés pour la location, à moins qu’ils respectent toutes les conditions suivantes (certaines restrictions peuvent appliquer) :

  • Ils sont TTC (TVA payée) et naviguent sous un pavillon européen* reconnu,
  • Ils sont classés et homologués de conformité CE,
  • Ils bénéficient d’une police d’assurance couvrant les clients de charter,
  • Leurs propriétaires déclarent la totalité des recettes de la location,
  • Leurs propriétaires versent la TVA (payent des impôts), sur chaque charter qu’ils réalisent, par le biais d’un numéro de TVA intracommunautaire enregistré et valable,
  • La période d’affrètement cumulée est limitée à 3 mois par an et en alternance avec l’usage privé du bateau,
  • Leur armement de sécurité est conforme et ils peuvent attester d’une révision en cours de validité,
  • Toutes les locations à bord du bateau portent un contrat d’affrètement valide et une preuve de paiement, y compris de la TVA applicable dans le pays d’embarquement, qu’ils peuvent montrer aux Douanes Européennes ou toute autre Autorité Maritime en cas de contrôle,
  • Ils n’embarquent jamais plus de passagers à bord que le nombre maximum indiqué dans le Certificat du Constructeur,
  • Si ils ont un équipage, alors tous les membres de l’équipage doivent être sous contrat de travail valide, assuré et leurs qualifications professionnelles doivent être conformes au type de navire et au pavillon, y compris les diplômes à jour pour fournir des secours et des soins médicaux pour sauver la vie à bord des navires en mer,
  • Si ils sont utilisés pour la location de « coque nue », c’est-à-dire sans équipage, le locataire du bateau doit également avoir les diplômes et l’assurance appropriés.

*Grâce au programme de Gestion de Yacht de Allied Yachting, l’Admission Temporaire aux fins de location peut être obtenue en France pour les yachts privés et bateaux de plaisance portant un pavillon non européen et n’ont pas payé la TVA.

Note : Les yachts privés et bateaux de plaisance en général, ne bénéficient pas de détaxe ou de réduction d’impôts sur le carburant, l’avitaillement ou les consommables.

BATEAUX À MOTEUR

Dans la catégorie des bateaux à moteur, les yachts privés et bateaux de plaisance sont généralement de 40 pieds (12 mètres) ou plus avec des moteurs à combustion simples ou jumeaux, les yachts à moteur sont idéaux pour la croisière en mer ou pour naviguer le long de la côte Méditerranéenne. Equipés de couchettes, une cuisine, générateur électrique, la climatisation et de la plomberie, ils ont la capacité de rester sur l’eau pendant des jours. Les yachts à moteur sont les embarcations idéales pour divertir les amateurs de yachting en Europe. Certains grands yachts de luxe, super-yachts et méga-yachts ont aussi une autonomie et des capacités suffisantes pour naviguer d’un continent à l’autre. Nous vous invitons à lire nos 2 articles détaillés dans la section FAQ de Allied Yachting sur les Types de Yachts à Moteur par Taille, Types de Yachts à Moteur par Forme ou Configuration de Ponts et Yachts à Moteur par Type de Carène ou Déplacement.

Alors que les bateaux à moteur disposent d’un grand espace de ponts et de plages de bain, avec une timonerie intérieure et une autre sur le fly offrant de multiples possibilités de pilotage pour les jours ensoleillés et pluvieux, les yachts à moteur ont tendance à pencher plus vers de confort avec de grands salons intérieurs, des aménagements de couchage et autres commodités pour améliorer votre plaisir sur une longue croisière.

Certaines catégories de bateaux à moteur sont :

  • Vedette de Croisière de jour ou de day-boat (pas de cabine, aménagements spartiates)
  • Bateau de Weekend (une ou deux cabines de base, appareils électroménagers, de cuisine et plomberie de base)
  • Yacht de croisière (équipements suffisants pour permettre la vie à bord pendant de longues périodes)
  • Yacht de pêche sportive (yacht avec des aménagements permettant la vie à bord et des équipements de pêche sportive)
  • Yacht de luxe (yachts plus grands, avec des aménagements, finitions et commodités plus luxueuses)

D’autres types de bateaux à moteur sont:

Les bateaux de pêche, à plate-forme ou à fond plat, bateaux pontés, à cabine habitable, à console centrale, de haute performance, des bateaux à jet, péniches, bateaux en bord pour ski nautique, chalutiers, tout-usage, bateaux à moteur multicoques et bateaux à pontons.

BATEAUX À VOILE

Les voiliers diffèrent des autres types de bateaux car ils sont entièrement propulsés (ou en partie) par le vent ; ils utilisent les voiles pour transformer la puissance du vent en énergie qui déplace le bateau dans l’eau. Le terme « voilier » couvre une grande variété de bateaux à voile, chacun avec ses propres caractéristiques et styles. En général, les voiliers se distinguent par leur taille, leur configuration de coque, leur type de quille, le nombre de voiles, leur utilisation et leur but. Merci de vous référer aux articles sur notre section FAQ pour plus de détails sur les Types de Voiliers par Âge et Voiliers par Type de Gréement.

AUTRES EMBARCATIONS DE PLAISANCE

La plupart des yachts privés et bateaux de plaisance sont équipés d’autres embarcations de plaisance communément appelés « Annexes et Jouets » . Vous trouverez dans cette catégorie des bateaux à rames, canots, canoës, kayaks, planches de surf, planches à voile, kite-surfs, paddle-boards, des motos aquatiques (ou scooters d’eau) comme les Jet-skis ou les wave-runners, les bateaux de chasse, dériveurs, annexes (gonflables, rigides et semi-rigides), seabobs etc …