Quelle est la procédure recommandée pour acheter un yacht en toute sécurité

30 septembre 2015

Initialement, il est essentiel de communiquer le mieux possible vos attentes au broker que vous ayez sélectionné. En effet, vous serez beaucoup plus efficace en indiquant clairement votre préférence dans la taille, le nombre de cabines, la forme, la performance, mais surtout votre budget maximum. Rappelez-vous qu’il y a toujours des raisons concrètes pour lesquelles certains chantiers navals ont une meilleure réputation que d’autres, leurs yachts sont tout simplement de meilleure qualité, ils possèdent un meilleur service dans toute la Méditerranée et, encore plus important, ils auront une valeur de revente supérieure.

Si votre choix est arrêté vers un yacht neuf en inventaire, le concessionnaire ou distributeur de bateaux doit vous fournir un contrat de vente. Vous avez également le droit à un essai en mer. Une expertise est également recommandée si le yacht est un bateau de démonstration (démo). Assurez-vous que vous soyez livré avec tous les manuels et, en particulier, la garantie du fabricant à la livraison, avec sa conformité CE.
Un projet de construction d’un yacht neuf est un peu plus complexe. Vous aurez à nommer un «project-manager», qui peut être soit votre courtier de confiance ou, mieux, le capitaine vous avez pré-engagé pour piloter le bateau lors de sa livraison. Prenez rendez-vous pour inspecter l’état d’avancement de votre yacht personnellement en visitant le chantier à quelques reprises. Ces projets ont vraiment besoin d’un certain niveau de personnalisation, de sorte que vous, votre famille et votre capitaine puissent influencer la personnalisation et la décoration du yacht et cette participation fait de ces constructions, des projets très excitants. Soyez prudent en demandant au chantier naval une garantie bancaire contre tout acompte que vous déboursez.

Pour un yacht d’occasion, demandez à votre courtier pour une liste préliminaire de propositions. Nous vous conseillons alors de réduire cette liste à un maximum de 5 yachts que vous êtes prêt à visiter. Une façon de réduire cette liste sans la pression des ventes est celle de rechercher à la source les tests du bateau dans des magazines et sites web.

Une fois que votre choix est fait, faites par écrit, une offre formelle avec un délai raisonnable pour son acceptation. Si votre offre est acceptée, le broker vous proposera généralement un Protocole D’Accord de l’Association Méditerranéenne de Yacht Brokers (MYBA MoA), ou un compromis de vente équivalent à signer. Même si ces contrats sont sans danger pour toutes les parties et utilisés par tous les courtiers sérieux, faites le réviser et valider par votre conseil juridique habituel.

Généralement, vous aurez à verser immédiatement un acompte de 10% dans un compte séquestre (vous pouvez choisir celui de votre courtier ou celui d’un homme de loi); le solde peut être versé après votre acceptation définitive du yacht.

Vous devez alors mettre le yacht à terre et le faire inspecter par un expert indépendant; de préférence de l’État du pavillon que vous avez choisi pour immatriculer votre achat (cela vous fera économiser de l’argent et d’avoir à ré-expertiser le bateau de nouveau). L’expert doit également être présente à l’essai en mer et observer le comportement du bateau en navigation. Il peut également prendre des échantillons d’huile à partir des composants principaux du système de propulsion et les envoyer à un laboratoire. Une fois ces analyses prêtes, il vous transmettra son rapport final. Assurez-vous des compétences de l’expert de votre choix en vérifiant ses accréditations.

Basé sur les résultats du rapport, vous pouvez soit rejeter le yacht ou l’accepter (parfois avec une légère possibilité de renégociation).

Lors de la livraison, assurez-vous d’être délivré le certificat d’immatriculation précédent, une copie de la police d’assurance précédente, de la conformité de l’UE, la classe commerciale (pour yachts de charter) et tous les manuels appartenant au bateau ou ses composants. Un historique des factures de services et entretien est également apprécié. Les courtiers devront alors fournir soit une facture ou une acte de vente. Soyez particulièrement attentif des subtilités dans l’achat d’un yacht repris, seul un courtier compétent, particulièrement avisé dans ce type de transactions, peut rendre ce processus acceptable, compréhensible et pratique pour vous.

Dans tous les cas, la plupart des frais de clôture et finalisation sont à la charge de l’acheteur et de bons conseils auprès de votre courtier ou d’un avocat pour le choix de l’immatriculation / l’État du pavillon et enregistrement de propriété de votre navire sont cruciaux.