Est-il possible de financer l’achat d’un yacht dans l’UE

14 octobre 2015

Dans la plupart des cas, vous devez être un résident fiscal dans l’UE pour bénéficier d’un financement de bateau par une banque européenne (ou par une société de leasing), qu’il soit neuf ou d’occasion. Vous pouvez également être amené à posséder une activité commerciale, des actifs (biens) et un compte bancaire dans l’UE afin que l’institution financière soit à l’aise avec vos garanties de crédit.

Généralement, les institutions financières européennes avec un programme nautique proposeront une solution de crédit-bail, où vous louez en fait le yacht jusqu’à 10-12 ans, avec une option d’achat à la fin. Cette façon populaire de financer un yacht nécessitera d’un acompte 25 à 50% et le solde sera payé avec des versements mensuels. Vous pourrez également bénéficier des avantages de la réduction de TVA, généralement divisée par deux.

Si vous ne correspondez pas à ces critères, Allied Yachting peut être en mesure de vous proposer des solutions alternatives de financement de yacht travers différents partenaires de financement de bateaux, mais vous devriez rechercher également des solutions bancaires alternatives dans votre pays d’origine ou, tout simplement, avoir un broker capable the vous négocier la meilleure affaire possible sur une transaction en paiement comptant.

Le leasing de bateau est un excellent moyen de financer un yacht et même la forme la plus populaire de financement de bateaux. Avec cette solution de financement maritime, vous pouvez faire des économies importantes en matière de TVA, sur des bateaux neufs comme d’occasion. Les montages proposés sur le marché sont des dispositifs de financement marins reconnus pour des bateaux et yachts de toutes tailles, mis en place par les gouvernements français, italien et autres européens.

Les mécanismes de financement de leasing italiens et français ont été établis depuis de nombreuses années en Europe, et fournissent un moyen légitime et sûr pour obtenir un crédit et de réduire la TVA sur l’achat de votre bateau. Certains autres avantages peuvent bénéficier plusieurs clients puisque cela ne montre pas leur richesse et leur propriété, uniquement la location d’un bateau.

Financement de Bateaux – Yacht Leasing (ou crédit bail)

Si vous utilisez votre bateau dans les eaux territoriales de l’UE, y compris le Royaume-Uni, alors cette forme simple de financement de yacht en crédit-bail, peut vous faire économiser de TVA. Le processus est très simple:

Vous choisissez votre yacht, bateau, ou super yacht et négociez le prix final avec le vendeur, distributeur, concessionnaire ou fabricant. Cela comprend toutes les options que vous souhaitez dans le cadre de sa spécification globale. L’acompte est alors versé. La société de leasing (ou bancaire) met un place ensuite l’achat du bateau et financent le paiement du solde, en vous louant le navire pour la période convenue à des échéances mensuelles (ou trimestrielles) contractées. Le Taux réduit de TVA est payé sur ces échéances selon le type de bateau, sa taille, zone de navigation et le type de leasing (italien ou français). À la fin du contrat de location vous avez l’option d’acheter le navire, ou tout simplement de le rendre à la banque. Les valeurs résiduelles varient selon le prêteur et oscillent actuellement entre 1% et 5%.

Crédits Bateau – Location (Charter)

Si la propriété de votre yacht est à travers une société commerciale ou de location, alors le financement du bateau au moyen d’un crédit-bail est encore plus avantageux, puisque la plupart des prêteurs proposent un leasing hors-taxes qui peut économiser considérablement les coûts. Cependant, il faut souligner que ceci n’est valable que pour les compagnies de location légitimes uniquement, qui sont celles qui mènent effectivement une activité de location et avec des équipages permanents.

Pour les particuliers, la location à temps partiel est autorisée dans les limites des conditions du bail.

Programmes de crédit-bail nautique Italien et Français

Les deux principaux programmes de crédit-bail nautiques disponibles sur le marché sont les plus populaires, à savoir le français et l’italien. Nous pouvons également vous proposer les options de leasing de Malte et de Madère, mais nous devons étudier la faisabilité de votre demande avant de la soumettre. Les programmes italiens et français offrent à peu près les mêmes avantages, en fonction de la taille et la classe du navire, le premier étant basé sur le type et la taille du navire, tandis que le second est basé sur sa classe. En principe, plus le bateau est grand, plus les économies de TVA sont importantes, et pour les yachts de plus de 24 mètres, il est possible de réduire la TVA à 6%.

Merci de noter que l’acompte minimum pour la location de plus de 5 ans est de 30%.

Il n’y a aucune limite supérieure à la taille des bateaux bénéficiant de financement à l’aide d’un bail, alors, le financement de bateau pour les méga et super yachts est possible étant données les bonnes qualifications.

Yacht Leasing (Français ou Italien) – Points clés

  • Valeur minimale de bateau (hors TVA) : 250 000 €
  • Aucune valeur maximale
  • Acompte minimum 25%
  • Acompte maximum 50%
  • Termes du contrat de 3 à 8 ans, parfois jusqu’à 10/12 ans
  • Valeurs résiduelles de 1% à 5%
  • Contrat peut être fait soit pour un particulier comme pour une société
  • Financement disponible pour bateaux neufs et d’occasion, merci de vérifier l’âge des bateaux qui qualifient
  • Immatriculation dans la plupart des pays et des pavillons de l’UE, y compris au Royaume-Uni
  • Charter autorisé en vertu des termes du bail
  • Crédit-bail sans TVA disponible pour les entreprises commerciales ou de location
  • Evite la démonstration de richesse ou de propriété
  • Non-divulgation et confidentialité envers chaque client
  • Il est souvent possible de récupérer un contrat de location par les futurs acheteurs, et même de le renégocier

Nos services

Chez Allied Yachting, nous allons vous diriger vers la banque ou société de leasing partenaire appropriée, capable de financer votre yacht et nous allons vous aider non seulement à négocier les meilleures conditions de financement maritime possibles, mais aussi à remplir et présenter adéquatement votre dossier de demande.